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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALCIA
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MODELCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELCAL
CALCIA Société Anonyme,Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE

Numéro de dépôt :
96641532
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque MODELCAL

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 800 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque MODELCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELCAL est expirée depuis le 13 septembre 2006.

CALCIA a également déposé les autres marques suivantes : FONDACIM , SOLCIM , MELCIM , BASALTROC , CALCIA GROUPE CIMENTS FRANCAIS , UNICIM , BATICIM , AGRICIM , SELCIM , TRAVOCIM


CALCIA Société Anonyme,Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE - France - SIREN 654800689


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240709 - Publication au BOPI 1997-07-29

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Matériaux de construction non métalliques, ciments, chaux, mortiers pour la construction, bétons, produits à base de ciment destinés à la fabrication de mortiers